....H moins 1h...Et les 15 pages partent loin de moi....(sourire)
NE PAS LIRE....C'EST INDIGESTE....
Si l’histoire des représentations a toujours souligné la place importante prise par la police dans l’exercice de l’enquête judiciaire, une étude centrée sur les brigades de gendarmerie au cours des XIXe et XXe siècles est l’occasion d’attester de l’importance prise par l’Arme dans les missions de police judiciaire. Loin de s’incliner sous les assauts des critiques dont elle est la cible à partir des années 1890, la Gendarmerie répond au contraire, par une présence marquée dans des cantons encore isolés.
Les textes réglementaires confèrent aux militaires une série de prérogatives traduisant une part active prise par les gendarmes dans les enquêtes policières. L’étude de quelques brigades de gendarmerie (Eure et Loir, Vosges, Haute Vienne et Ardennes) permet de cerner concrètement le travail de police des gendarmes. Quelles sont les affaires qui mobilisent les militaires ? Quelles sont les mutations au cours des 35 années étudiées ? L’analyse des actes policiers semble mettre en évidence une série d’atouts et de limites attestant à la fois de la nécessaire présence des brigades dans les campagnes comme des limites auxquels se heurtent les militaires afin de sécuriser parfaitement le territoire.
« Rechercher les crimes, délits ou contraventions, (…) en rassembler les preuves et en livrer les auteurs aux tribunaux chargés de les punir ». Police judiciaire et gendarmerie, une relation séculaire agitée.
La gendarmerie au cours des XIXe et XXe siècles est le principal instrument de sécurisation au service des campagnes. L’important réseau des brigades de gendarmerie permet un véritable maillage du territoire[1]. La lecture des décrets organiques de l’Arme, atteste de la polyvalence des missions. Entre maintien de l’ordre, surveillance générale, recherche des individus en fuite et répression des infractions, les gendarmes répondent à un ensemble de missions variées et complémentaires. Depuis toujours, les textes ont conféré à la gendarmerie des attributions de police lui permettant d’agir promptement dans ses missions de maintien de l’ordre.
Au milieu de cette série de services ordinaires et extraordinaires incombant aux militaires, la mission de police judiciaire n’est pas toujours simple à isoler. Si dans la définition de la police judiciaire les termes ne font aucuns doutes, la pratique sur le terrain est difficilement quantifiable. Les brigades de gendarmerie doivent « rechercher les crimes, délits ou contraventions, (…) en rassembler les preuves et en livrer les auteurs aux tribunaux chargés de les punir »[2]. Les seuls instruments assez fiables pour mesurer la part de temps consacrée à la répression (et par conséquent, aux enquêtes de police), sont les documents issus des archives de l’Arme : tableaux sommaires et procès-verbaux[3]. Dès que les gendarmes constatent une infraction, interviennent sur les corps du délit ou opèrent une arrestation, ils en rendent compte par le procès-verbal puis, le consignent dans des tableaux sommaires[4].
La lecture des deux grands décrets qui organisent la gendarmerie, permet de souligner la volonté de l’Arme de conserver son autonomie en matière de police, et de défendre son statut mixte[5]. Force de police au statut militaire, la gendarmerie n’entend pas pour autant être placée sous le joug d’une seule autorité locale ou centrale. Cet élément vient poser les bases d’un débat qui va se développer de la fin du XIXe siècle au début du XXe siècle. La question ainsi soulevée, place la gendarmerie au cœur du dispositif policier de l’époque. A la fois force de police et entité militaire, la gendarmerie doit composer en partageant son temps entre toutes ces activités. Jean Marc Berlière expose les critiques qui s’élèvent contre la gendarmerie en matière de police, aux tournants des XIXe et XXe siècles[6]. Entre tâches policières, tâches militaires et « tournées de communes »[7], les brigades de gendarmerie veillent seules à la sécurité des campagnes. S’y ajoutent toutes les réquisitions relatives au maintien de l’ordre, dans le climat des grandes grèves ouvrières de l’époque. En somme, les détracteurs de la gendarmerie trouvent au cours des années 1890 un terrain favorable permettant d’alimenter leurs discours. En filigrane de ces attaques contre la gendarmerie, l’enjeu est toujours d’aboutir à la démilitarisation de l’Arme[8].
[1] Voir sur cette question les chiffres très complets proposés dans l’Histoire de la maréchaussée et de la gendarmerie, guide de recherche, sous la direction de Jean Noël Luc, Service Historique de Gendarmerie, Paris, décembre 2004.
[2] Article 110 du décret organique de 1903 portant règlement sur le service intérieur de la gendarmerie.
[3] En mentionnant de suite les lacunes liées à ces documents. Le panorama offert par l’étude des procès-verbaux, est souvent partiel.
[4] « Toutes les fois que la gendarmerie est requise pour une opération, elle en dresse procès-verbal ». Ordonnance royale du 29 octobre 1820. Ce principe sera constamment rappelé dans les décrets postérieurs : 1854 et 1903.
[5] Décret du 1er mars 1854 prolongé par le décret de 1903. Ce dernier reprend les termes du premier en insistant un peu plus sur les relations entre la gendarmerie et les « autorités constituées ». C’est réaffirmer les services dus par les militaires aux autorités requérantes mais c’est aussi réaffirmer son autonomie, son indépendance.
[6] Jean Marc Berlière, « La gendarmerie en question au début du XXe siècle », in Gendarmerie, Etat et société au XIXe siècle, sous la direction de Jean Noël Luc, Publications de la Sorbonne, 2002, pp.101-116.
[7] Le Décret du 1er mars 1854 prévoit dans son article 272 : « Chaque commune doit être visitée au moins deux fois par mois, et explorée dans sous les sens, indépendamment des jours où elle est traversée par les sous-officiers, brigadiers et gendarmes au retour des correspondances ».
[8] Voir sur cette question Xavier Borda, « Gendarmerie et statut militaire, les projets de démilitarisation de la gendarmerie sous la Troisième République », in Gendarmerie, Etat et société au XIXe siècle, sous la direction de Jean Noël Luc, Publications de la Sorbonne, 2002, pp. 91-97.